Règlement sur les carrières et sablières: la conformité sonore et vibratoire

Règlement carrière et sablière: vos niveaux de bruit et vibrations respectent-ils les limites imposées?

Opérez-vous une carrière à moins de 600 mètres ou une sablière à moins de 150 mètres d’une zone résidentielle, commerciale ou mixte? Y-a-t-il une habitation ou un établissement public à l’intérieur de cette distance?

Si vous avez répondu oui à ces questions, des changements apportés au règlement sur les carrières et sablières (RCS) le 18 avril 2019 pourraient avoir un impact sur l’exploitation de vos sites, notamment en ce qui a trait aux niveaux de bruit et vibrations générés par vos opérations et vos machines. Mais n’ayez crainte, notre équipe d’experts est prête à prendre en charge tous les aspects sonores et vibratoires de votre site, de la prise de mesures acoustiques sur le terrain jusqu’à la remise de rapport au MELCC, en passant par l’étude de bruit exigée par le règlement tous les 3 ans.

Nos services RCS en bref

En quoi consiste la conformité sonore et vibratoire de votre site, carrière ou sablière?

Respecter la norme de bruit ambiant

Le nouveau RCS (règlement carrière et sablière) limite la quantité de bruit émise par votre carrière ou sablière selon des mesures acoustiques recueillies à l’habitation ou l’établissement public le plus près de votre site. Selon le règlement en vigueur, votre carrière ou sablière ne devra jamais dépasser le niveau de bruit ambiant mesuré à l’habitation ou l’établissement public en l’absence de vos activités d’exploitation.

Si le bâtiment le plus près affiche un niveau sonore ambiant supérieur à 45 dBA le jour et 40 dBA la nuit :

C’est le niveau de bruit ambiant mesuré au bâtiment le plus près qui déterminera votre limite de bruit. Par exemple, si nos ingénieurs mesurent un niveau de bruit ambiant de 55 dBA, en prenant cette mesure au niveau du bâtiment le plus près de votre site d’exploitation, lorsque ce dernier n’est pas en activité, la mesure de 55 dBA devient votre limite de bruit à ne jamais dépasser pour demeurer conforme. C’est donc dire que le bruit généré par vos opérations et vos machines ne devra jamais faire grimper le niveau de bruit ambiant mesuré à l’habitation au-dessus de 55 dBA.

Si le bâtiment le plus près affiche un niveau sonore ambiant inférieur à 45 dBA le jour et 40 dBA la nuit :

Afin de ne pas pénaliser les carrières et sablières dont le bâtiment le plus près serait excessivement silencieux, le nouveau RCS prescrit une limite universelle, tout de même très acceptable, à respecter durant le jour et la nuit. Par exemple, si nos ingénieurs mesurent un niveau de bruit ambiant de 35 dBA, toujours en prenant cette mesure au niveau du bâtiment le plus près de votre site et lorsque ce dernier n’est pas en activité, il serait passablement irréaliste d’exiger que vos activités ne dépassent pas un tel niveau sonore. Par conséquent, ce sont plutôt les limites universelles de 45 dBA le jour et 40 dBA la nuit qui s’appliquent à vos activités. C’est donc dire que le bruit généré par vos opérations et vos machines ne devra jamais faire grimper le niveau de bruit ambiant mesuré à l’habitation au-dessus de 45 dBA le jour (entre 7 h et 19 h), et 40 dBA la nuit (entre 19 h et 7 h).

Faire une étude de suivi du climat sonore aux 3 ans

Une étude de suivi du climat sonore est maintenant exigée tous les 3 ans dès qu’une habitation ou un établissement public est présent ou s’implantera dans un rayon de 600 mètres de votre carrière et de 150 mètres de votre sablière. Avez-vous les ressources nécessaires pour réaliser une telle étude de suivi tous les trois ans? Nos experts sont là pour vous aider.

Mesures des niveaux de bruit par un expert en acoustique

La mesure de vos niveaux sonores doit être réalisée par un professionnel en acoustique et les résultats doivent être transmis au Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) sous la forme d’un rapport. Connaissez-vous bien vos niveaux de bruit actuels? Mesurer le bruit est une de nos spécialités et nous avons les instruments pour le faire mieux que quiconque.

Maintenir une procédure de bonnes pratiques de sautage

Tous les exploitants de carrières doivent maintenant se doter d’une procédure de bonnes pratiques de sautage préparée et signée par un ingénieur. De plus, le nouveau règlement introduit la tenue d’un registre sur les surpressions d’air et les vitesses particulaires produites lors des sautages. Tenez-vous déjà un tel registre pour vous protéger en cas de recours des citoyens? À quel point est-il fiable?

Contrôler les projections et surpressions de l’air

Les projections et les surpressions de l’air sont désormais réglementées. Les surpressions de l’air, également appelées effets de souffle ou ondes de choc, ne doivent pas dépasser 126 dBL lorsqu’elles sont mesurées à l’habitation ou à l’établissement public. Comment mesurez-vous les niveaux de surpression d’air liés aux sautages sur votre site d’exploitation? Nos ingénieurs aident déjà les plus grandes exploitation minières au Canada à limiter les impacts sonores et vibratoires de leurs opérations de sautage. 

Contrôler la propagation des vibrations du sol

Les exigences pour la propagation des vibrations du sol ont été mises à jour. La vitesse particulaire maximale permise passe de 40 à 10 millimètres/seconde. Quelle-est votre vitesse particulaire actuelle? Nos ingénieurs vous fourniront des réponses précises.